Une joint-venture est un accord commercial dans lequel deux ou plusieurs parties conviennent de mettre en commun leurs ressources dans le but d’accomplir une tâche spécifique. Cette tâche peut être un nouveau projet de stratégie d’entreprise ou toute autre activité commerciale.
Dans une joint-venture, chacun des participants est responsable des profits, des pertes et des coûts qui y sont associés. Toutefois, l’entreprise est une entité propre, distincte des autres intérêts commerciaux des participants.
Comprendre les coentreprises
Les joint-ventures, bien qu’elles constituent un partenariat au sens familier du terme, peuvent revêtir n’importe quelle structure juridique. Les sociétés de capitaux, les sociétés de personnes, les sociétés à responsabilité limitée (SARL) et autres entités commerciales peuvent toutes être utilisées pour former une joint-venture. Bien que l’objectif des joint-ventures soit généralement la production ou la recherche, elles peuvent également être constituées dans un but permanent. Les joint-ventures peuvent combiner de grandes et de petites entreprises pour prendre en charge un ou plusieurs grands ou petits projets et transactions.
Il existe trois raisons principales pour lesquelles les entreprises forment des joint-ventures :
- Exploitation des ressources
Une joint-venture peut tirer parti des ressources combinées des deux entreprises pour atteindre son objectif. Une entreprise peut avoir un processus de fabrication bien établi, tandis que l’autre peut avoir des canaux de distribution supérieurs.
- Économies de coûts
Grâce aux économies d’échelle, les deux entreprises de la joint-venture peuvent accroître leur production à un coût unitaire inférieur à celui qu’elles auraient séparément. Cette solution est particulièrement adaptée aux avancées technologiques dont la mise en œuvre est coûteuse. Les autres économies réalisées grâce à une joint-venture peuvent inclure le partage des coûts de publicité ou de main-d’œuvre.
- Expertise combinée
Deux sociétés ou parties formant une joint-venture peuvent avoir chacune des antécédents, des compétences et une expertise uniques. Lorsqu’elles sont réunies au sein d’une joint-venture, chaque entreprise peut bénéficier de l’expertise et du talent de l’autre au sein de son entreprise.
Quelle que soit la structure juridique utilisée pour la joint-venture, le document le plus important sera l’accord d’entreprise commune qui définit tous les droits et obligations des partenaires. Les objectifs de la joint-venture, les contributions initiales des partenaires, les opérations quotidiennes, le droit aux bénéfices et la responsabilité des pertes de la joint-venture sont tous définis dans ce document. Il est important de le rédiger avec soin, afin d’éviter tout litige ultérieur.
Considérations particulières
- Payer des impôts sur une entreprise commune (JV)
Lors de la création d’une joint-venture, la chose la plus courante que les deux parties peuvent faire est de créer une nouvelle entité. Si la joint-venture est une entité distincte, elle paiera des impôts comme toute autre entreprise ou société. Ainsi, si elle fonctionne comme une SARL, les bénéfices et les pertes seront répercutés sur les déclarations d’impôts personnelles des propriétaires, comme pour toute autre SARL.
L’accord de joint-venture précisera la manière dont les bénéfices ou les pertes sont imposés. Mais si l’accord n’est qu’une relation contractuelle entre les deux parties, c’est leur accord qui déterminera la répartition de l’impôt entre elles.
- Utilisation d’une joint-venture pour pénétrer les marchés étrangers
Une utilisation courante des joint-ventures consiste à s’associer à une entreprise locale pour pénétrer un marché étranger. Une entreprise qui souhaite étendre son réseau de distribution à de nouveaux pays peut utilement conclure un accord de joint-venture pour fournir des produits à une entreprise locale, bénéficiant ainsi d’un réseau de distribution déjà existant. Certains pays imposent également des restrictions à l’entrée d’étrangers sur leur marché, ce qui fait qu’une joint-venture avec une entité locale est presque la seule façon de faire des affaires dans le pays.
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