Le bon de commande est un élément clé et commercial pour une entreprise. Il s’agit d’un document permettant de justifier de l’existence d’une commande et du contenu de cette dernière. Il a une utilité, autant pour le client que pour l’entreprise, car il permet concrètement de justifier de la présence d’un contrat de vente entre les deux parties.
Dans un contexte où le client est un particulier, un bon de commande est un outil fixant l’obligation d’une information pré-contractuelle. Par exemple, dans le cadre d’une action de démarchage commercial, un bon de commande justifie de l’engagement du client à acheter l’offre associée.
En résumé, un bon de commande validé est clairement une promesse de vente exigeant :
- Que l’entreprise livre le contenu de la commande ;
- Que le client réceptionne la commande et effectue le paiement.
Quelles sont les informations présentes sur un bon de commande ?
En résumé, les informations les plus fréquentes et importantes sont :
- La dénomination sociale de l’entreprise, le SIREN, la forme juridique, l’adresse, et le numéro d’enregistrement au RCS;
- L’identité du client (son nom, prénom, adresse) ; accompagné de son SIRET, de sa forme juridique, et de son adresse s’il s’agit d’un client professionnel;
- Le numéro de la commande associée, ainsi que sa date d’émission;
- Le contenu de la commande, avec les prix associés en TTC, HT, accompagné du montant de la TVA;
- Les conditions d’expédition et de livraison de la commande (délais, conditions tarifaires, frais supplémentaires éventuels);
- Les conditions de règlement définies par l’entreprise;
- Eventuellement les conditions générales de vente.