Un IBAN, ou numéro de compte bancaire international, est un système de numérotation international standard développé pour identifier un compte bancaire à l’étranger. Toutefois, un IBAN ne remplace pas le numéro de compte d’une banque, car il ne sert qu’à fournir des informations supplémentaires qui aident à identifier les paiements à l’étranger.
Comment fonctionne un numéro IBAN ?
Le numéro IBAN se compose d’un code pays à deux lettres, suivi de deux chiffres de contrôle et de trente-cinq caractères alphanumériques au maximum. Ces caractères alphanumériques sont connus sous le nom de numéro de compte bancaire de base (BBAN). Il appartient à l’association bancaire de chaque pays de déterminer le BBAN qu’elle choisira comme norme pour les comptes bancaires de ce pays. Toutefois, seules les banques européennes utilisent l’IBAN, bien que cette pratique soit de plus en plus répandue dans d’autres pays.
Un numéro IBAN sera utilisé lors de l’envoi de virements interbancaires ou de transferts d’argent d’une banque à l’autre, notamment par-delà les frontières internationales.
Quel est le format de l’IBAN ?
Le numéro commence par un code de pays à deux chiffres, puis deux chiffres de contrôle, suivis d’un maximum de trente-cinq caractères alphanumériques. Dans le registre des pays qui utilisent actuellement le système IBAN, on trouve plusieurs exemples :
- Albanie : AL47 2121 1009 0000 0002 3569 87411 ;
- Chypre : CY 17 002 00128 00000012005276002 ;
- Koweït : KW81CBKU0000000000001234560101 ;
- Luxembourg : LU 28 001 94006447500003 ;
- Norvège : N° 93 8601 1117947.
Les différences entre code IBAN et code SWIFT
Il existe deux méthodes normalisées et reconnues au niveau international pour identifier les comptes bancaires lorsqu’un transfert est effectué d’un pays à l’autre : le numéro international de compte bancaire (IBAN) et le code de la Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication (SWIFT). La différence entre ces deux méthodes réside dans ce qu’elles identifient.
Le code SWIFT est utilisé pour identifier une banque spécifique lors d’une transaction internationale, tandis que l’IBAN est utilisé pour identifier un compte individuel impliqué dans la transaction internationale. Ces deux méthodes jouent un rôle essentiel dans le bon fonctionnement du marché financier international et de sa stratégie de développement.
Le système SWIFT est antérieur aux tentatives de normalisation des transactions bancaires internationales par le biais de l’IBAN. Il reste la méthode par laquelle la majorité des transferts internationaux de fonds sont effectués. L’une des principales raisons de cette situation est que le système de messagerie SWIFT permet aux banques de partager un nombre important de données financières.
Ces données comprennent le statut du compte, les montants débités et crédités, et les détails relatifs au transfert de fonds. Les banques utilisent souvent le code d’identification de la banque (BIC) au lieu du code SWIFT. Toutefois, les deux sont facilement interchangeables ; ils contiennent tous deux un mélange de lettres et de chiffres et comportent généralement entre huit et onze caractères.
Les exigences relatives aux numéros de comptes bancaires internationaux (IBAN)
L’IBAN s’est développé à partir de normes nationales divergentes pour l’identification des comptes bancaires. Les différentes utilisations de formulaires alphanumériques pour représenter des banques, des succursales, des codes d’acheminement et des numéros de compte spécifiques ont souvent conduit à des interprétations erronées et/ou à des omissions d’informations essentielles dans les paiements.
Pour faciliter ce processus, l’Organisation internationale de normalisation (ISO) a publié la norme ISO 13616:1997 en 1997. Peu après, le Comité européen de normalisation bancaire (ECBS) a publié une version réduite, estimant que la flexibilité initiale autorisée dans la version ISO était inapplicable. Dans la version de l’ECBS, ils n’autorisaient que les majuscules et un IBAN de longueur fixe pour chaque pays.
Depuis 1997, une nouvelle version, la norme ISO 13616:2003, a remplacé la version initiale de l’ECBS. Une version ultérieure, en 2007, a stipulé que les éléments de l’IBAN doivent faciliter le traitement des données au niveau international, tant dans les environnements financiers que dans d’autres secteurs ; cependant, elle ne précise aucune procédure interne, y compris, mais sans s’y limiter, les techniques d’organisation des fichiers, les supports de stockage ou les langues.