Définition de Royalties

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Les royalties sont des paiements aux propriétaires de biens pour l’utilisation de ces biens. Les royalties concernent souvent des paiements pour le droit d’utiliser la propriété intellectuelle (PI), comme les droits d’auteur, les brevets et les marques.

Que sont les royalties ?

Les royalties sont des paiements qui achètent le droit d’utiliser la propriété de quelqu’un d’autre. Les royalties découlent de l’octroi de licences, qui consiste à donner ou à obtenir la permission d’avoir, de produire ou d’utiliser quelque chose que quelqu’un d’autre a créé ou possède.

En d’autres termes, lorsque vous conservez la propriété du bien et que vous obtenez des royalties de quelqu’un pour l’utilisation de ce bien, il s’agit d’une licence. La concession de licences sur la propriété intellectuelle de votre entreprise et l’obtention de royalties sur ces licences est un moyen courant d’augmenter les revenus de votre entreprise et de développer un plan de prospection commerciale sur des nouveaux marchés.

Les royalties apparaissent dans de nombreuses industries différentes, mais elles servent un objectif similaire dans toutes les utilisations. Ces royalties sont accordées par accord, et elles permettent à d’autres personnes d’utiliser la propriété, en donnant au propriétaire le bénéfice d’un revenu de cette utilisation. Les royalties protègent également l’acheteur contre les réclamations du propriétaire pour usage abusif.

Comment fonctionnent les royalties ?

Les royalties et les montants des paiements peuvent être fixés de différentes manières. Par exemple, dans une situation de franchise, les royalties peuvent être fixées sous la forme d’un pourcentage fixe ou variable des ventes brutes. Dans de nombreux cas, il existe une redevance minimale.

Voici quelques formes courantes de paiement de royalties :

  • Les royalties pour des produits spécifiques (comme un livre, un morceau de musique, un produit breveté ou un concert) sont généralement basées sur le nombre d’unités vendues ;
  • Les royalties pour les propriétés pétrolières, gazières et minérales peuvent être basées soit sur les revenus, soit sur des unités, comme les barils de pétrole ou les tonnes de charbon ;
  • Un pourcentage variable est souvent utilisé pour les droits de propriété intellectuelle nouvellement créés. Dans ce cas, le pourcentage de royalties peut être faible au début car les ventes sont faibles. Puis, à mesure que les ventes augmentent, le pourcentage de royalties peut augmenter jusqu’à un montant maximum.